Hinges

Contes en ligne !

Admin — 2008-06-28T06:23:54Z

Voici un recueil de contes écrit par un ensemble de 5 écoles du Pas de Calais, dont celle de Hinges.

Venez y découvrir le principe du projet et les contes écrit par les élèves de Mme Noulette.

Nouveauté dans la commune

Admin — 2008-05-13T06:26:23Z

Pour la 1ère fois dans le village, deux enfants de l'école élémentaire ont déposé une gerbe au monument aux morts, trois autres ont lu des extraits du discours du secrétaire d'état aux anciens combattants.

Gazette d'Avril 2008

Admin — 2008-04-24T12:35:10Z

La gazette d'Avril 2008 est disponible !

Pour la télécharger, cliquez ici

Rendez-vous théâtral à la salle les Acacias !

Admin — 2008-04-23T11:35:58Z

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Rendez-vous théâtral à la salle les Acacias !

Admin — 2008-04-23T11:29:35Z

- Amicale Laïque

Séance du 31 Mars 2008

Admin — 2008-03-31T10:58:00Z

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 31 mars 2008

Étaient présents : BAR Francis, BAR Jean-Marie, BÉHARELLE Nicole, BENTEUX Béatrice, BERNARD Marc, CASSEZ Véronique, DELERUYELLE Olivier, DELORY André, DELPIERRE Harold, DELPIERRE Jean-Claude, DESPREZ Jean-Marie, DUBOIS Christelle, JOURDAIN Bernard, LAVERSIN Corinne, LEMAIRE Alfred, LEMBRÉ Michel, LORIDAN Marielle, MARTIAUX Marcel et TACLET Frédéric,

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 15 MARS 2008

Le procès verbal de la réunion du 15 décembre dernier est approuvé à l'unanimité.

INDEMNITÉS DES ELUS

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

Vu les articles L 2123-23, L 2123-24 et L 2123-24-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui fixent les taux maximum et qu'il y a lieu de ce fait de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux, le conseil municipal décide, à l'unanimité, qu' : à compter du 15 mars 2008, le montant de l'indemnité de fonctions du maire prévue par l'article L 2123-23 précité est fixé à 40 % de l'indice brut 1015, à compter du 21 mars, le montant de l'indemnité de fonctions des cinq adjoints prévue par l'article L 2123-24 précité est fixé à 11 % de l'indice brut 1015 compte tenu de l'exercice effectif des délégations de fonction assuré par les intéressés, à compter du 21 mars, le montant de l'indemnité de fonctions des trois conseillers municipaux prévue par l'article L 2123-24-1-II et III précité est fixé à 6 % de l'indice brut 1015 compte tenu de l'exercice effectif des délégations de fonction assuré par les intéressés,

DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ À LA COMMISSION D'ÉVALUATION DES CHARGES D'ARTOIS COMM'

Monsieur le Maire expose à l'assemblée que, conformément aux dispositions de l'article 1609 nonies C-IV du code général des impôts, le conseil municipal nouvellement élu doit désigner son représentant au sein de la commission d'évaluation des charges de la Communauté d'Agglomération de l'Artois sachant que celui-ci peut-être un des délégués de la commune au conseil communautaire.

Il précise qu'en application de l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal peut décider au préalable et à l'unanimité de ne pas recourir au scrutin secret pour cette désignation.

Il invite le conseil municipal à se prononcer sur le mode de scrutin pour cette désignation et après appel à candidature, il propose de procéder à l'élection. Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation, enregistre la candidature unique de Monsieur Michel LEMBRÉ, procède aux opérations de vote et désigne en qualité de représentant de la commune au sein de la Commission d'évaluation des charges de la Communauté d'Agglomération de l'Artois Monsieur Michel LEMBRÉ.

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES

Commission « Administration générale, finances, hygiène et sécurité du personnel », responsable : André DELORY.

Mesdames Béatrice BENTEUX, Véronique CASSEZ, Corinne LAVERSIN, Marielle LORIDAN et Messieurs Francis BAR, Jean-Marie DESPREZ et Michel LEMBRÉ sont nommés membres

Commission « Appel d'offres », Président : André DELORY,

Il invite le conseil municipal à élire chacun d'entre à scrutin secret.

Le conseil Municipal enregistre les candidatures de Messieurs Francis BAR, Jean-Marie BAR, Olivier DELERUYELLE, Alfred LEMAIRE et Marcel MARTIAUX comme membres titulaires, procède aux opérations de vote, et élit :  Monsieur Jean-Marie BAR en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 16 voix sur 19 suffrages exprimés,  Monsieur Alfred LEMAIRE en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 12 voix sur 19 suffrages exprimés,

Monsieur Francis BAR obtient 8 voix, Monsieur Marcel MARTIAUX 9 et Monsieur Olivier DELERUYELLE 6 au 1er tour de scrutin sur 19 suffrages exprimés Il convient donc de procéder à un second tour pour le troisième membre titulaire de la commission.

Le conseil Municipal enregistre les candidatures de Messieurs Francis BAR, Olivier DELERUYELLE et Marcel MARTIAUX comme membres titulaires, procède aux opérations de vote et élit :  Monsieur Olivier DELERUYELLE en qualité de membre titulaire au 2ndr tour de scrutin par 8 voix sur 19 suffrages exprimés, Monsieur Francis BAR obtenant 6 voix et Monsieur Marcel MARTIAUX obtenant 5 voix

Le conseil Municipal enregistre ensuite les candidatures de Messieurs Francis BAR, Marcel MARTIAUX et Frédéric TACLET comme membres suppléants, procède aux opérations de vote, et élit :  Monsieur Francis BAR en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 19 voix sur 19 suffrages exprimés,  Monsieur Marcel MARTIAUX en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 19 voix sur 19 suffrages exprimés,  Monsieur Frédéric TACLET en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 19 voix sur 19 suffrages exprimés,

Commission « Sport, vie associative, communication et nouvelles technologies », responsable : Jean-Claude DELPIERRE

Mesdames Christelle DUBOIS, Marielle LORIDAN et Messieurs Olivier DELERUYELLE, Bernard JOURDAIN, Michel LEMBRÉ, Marcel MARTIAUX et Frédéric TACLET sont nommés membres.

Commission « Enseignement, restauration scolaire, loisirs péri et parascolaires », responsable : Corinne LAVERSIN

Mesdames Christelle DUBOIS, Nicole BÉHARELLE et Messieurs Jean-Marie DESPREZ, Bernard JOURDAIN, Michel LEMBRÉ et Frédéric TACLET sont nommés membres.

Commission « Bâtiments communaux », responsable : Marcel MARTIAUX

Messieurs Francis BAR, Jean-Marie BAR, Olivier DELERUYELLE, Harold DELPIERRE, Jean-Marie DESPREZ, Alfred LEMAIRE et Michel LEMBRÉ sont nommés membres.

Commission « Travaux et embellissement du cadre de Vie », responsable : Francis BAR

Madame Marielle LORIDAN et Messieurs Jean-Marie BAR, Marc BERNARD, Harold DELPIERRE, Bernard JOURDAIN, Alfred LEMAIRE, Michel LEMBRÉ et Marcel MARTIAUX sont nommés membres.

Commission « Fêtes et animations », responsable : Jean-Marie DESPREZ

Madame Véronique CASSEZ, et Messieurs Francis BAR, Jean-Marie BAR, Marc BERNARD, Harold DELPIERRE, Michel LEMBRÉ et Marcel MARTIAUX sont nommés membres.

Commission administrative du C.C.A.S, responsable : Nicole BÉHARELLE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'en application des articles L 1236 et R 123-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles, le conseil d'administration du centre communal d'action social comprend le maire qui en est le président et, en nombre égal, au maximum huit membres élus en son sein par le conseil municipal et huit membres nommés par le maire parmi les personnes (non membres du conseil municipal) participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune.

Il précise que le nombre des membres du conseil d'administration est fixé par délibération du conseil municipal dans la limite indiquée ci-dessus ; ce nombre doit être pair puisqu'une moitié des membres est désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

Les membres élus par le conseil municipal et les membres nommés par le maire le sont à la suite de chaque renouvellement du conseil municipal et pour la durée du mandat de ce conseil.

Les membres élus en son sein par le conseil municipal le sont au scrutin de liste. Le scrutin est secret. Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de fixer à 12 le nombre des membres du conseil d'administration, procède en son sein à l'élection de ces membres.

Sont ainsi élus : Nicole BÉHARELLE, Marc BERNARD, Olivier DELERUYELLE, Jean-Claude DELPIERRE, Alfred LEMAIRE et Michel LEMBRÉ.

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SEIN DES COMMISSIONS DU SIVOM DE LA COMMUNAUTÉ DU BÉTHUNOIS

Il s'agit maintenant parmi les délégués élus de déterminer les représentants dans chaque commission ou groupe de travail (* personne pas forcément élue déléguée) : Commission « Administration générale et finances » : Corinne LAVERSIN suppléée par Michel LEMBRÉ Commission « Equipement » : Francis BAR suppléé par André DELORY Commission « Jeunesse » : Frédéric TACLET suppléé par Christelle DUBOIS Commission « Action sociale, santé et insertion » : Frédéric TACLET suppléé par Christelle DUBOIS Groupe « Eau potable »* : Michel LEMBRÉ Comité de pilotage « Restauration scolaire »* : Jean-Claude DELPIERRE

RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX DU LOTISSEMENT « LES ALOUETTES »

Monsieur le Maire expose à l'assemblée le projet de lotissement de Pas-de-Calais Habitat qui prévoit le transfert des espaces communs, à savoir les accès, les espaces verts et les réseaux, dans le domaine public communal.

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité, décide l'intégration des réseaux d'infrastructure, des espaces communs et des espaces verts dans le domaine public communal, dès que les travaux seront achevés et leur conformité constatée. Les terrains d'assiette feront l'objet d'une cession gratuite par le lotisseur à la commune qui engagera la procédure en vue de leur classement dans le domaine public communal.

QUESTIONS DIVERSES

Désignation d'un délégué et de son suppléant au sein du SICESA (Syndicat Intercommunal du Collège d'Enseignement Secondaire d'Annezin)

Monsieur le Maire expose à l'assemblée que, suite à la demande du SICESA (Syndicat Intercommunal du collège d'enseignement secondaire d'Annezin), la commune doit désigner son représentant.

Il invite le conseil municipal à se prononcer sur le mode de scrutin pour cette désignation et après appel à candidature, il propose de procéder à l'élection.

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation, enregistre la candidature unique de Madame Corinne LAVERSIN suppléée par Monsieur Jean-Marie DESPREZ, procède aux opérations de vote et désigne en qualité de représentant de la commune au sein du SICESA Madame Corinne LAVERSIN suppléée par Monsieur Jean-Marie DESPREZ.

Désignation d'un délégué et de son suppléant pour la station de pompage du Grand Nocq

Monsieur le Maire expose à l'assemblée que, suite à la demande du représentant de la station de pompage du Grand Nocq, la commune doit désigner son représentant.

Il invite le conseil municipal à se prononcer sur le mode de scrutin pour cette désignation et après appel à candidature, il propose de procéder à l'élection.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation, enregistre la candidature unique de Monsieur Marc BERNARD suppléé par Monsieur Francis BAR, procède aux opérations de vote, désigne en qualité de représentant de la commune au sein la station de pompage du Grand Nocq Monsieur Marc BERNARD suppléé par Monsieur Francis BAR.

Changement de nom de rue : rue des Fusillés prolongée

Monsieur le Maire propose à l'assemblée de changer le nom de la rue des Fusillés prolongée et l'appeler rue Roland Robillard, hingeois, déporté à Ravensbrück, 1944-1945. Adopté à l'unanimité.

Reclassement en voie communale : chemin des Anglais

Monsieur le Maire propose à l'assemblée d'intégrer le chemin des Anglais dans le domaine public communal. Adopté à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé. La séance est levée.

Le Maire, la secrétaire de séance,

André DELORY Christelle DUBOIS

Gazette de Mars 2008

Admin — 2008-03-24T13:40:00Z

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Séance du 15 Mars 2008

Admin — 2008-03-15T11:54:00Z

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 15 mars 2008

ÉLECTION DU MAIRE

Monsieur Jean-Claude DELPIERRE, doyen de l'assemblée, invite le conseil municipal à procéder à l'élection du Maire. Il rappelle qu'en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Messieurs Jean-Marie BAR et Bernard JOURDAIN.

Le doyen de la séance du conseil Municipal Enregistre la candidature unique de Monsieur André DELORY et procède aux opérations de vote,

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 19
bulletins blancs ou nuls : 01
suffrages exprimés : 18
majorité absolue : 10

Monsieur André DELORY a obtenu 18 voix.

Monsieur André DELORY ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

CRÉATION DES POSTES D'ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre de poste d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal. En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints. Il propose la création de 5 postes d'adjoints. Adopté à l'unanimité des membres présents.

ÉLECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à 5, Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel à candidature, il est procédé au vote.

Élection du Premier adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 19
bulletins blancs ou nuls : 03
suffrages exprimés : 16
majorité absolue : 09

Monsieur Jean-Claude DELPIERRE a obtenu 16 voix Monsieur Jean-Claude DELPIERRE ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire.

Élection du Deuxième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 19
bulletins blancs ou nuls : 01
suffrages exprimés : 18
majorité absolue : 10

Madame Corinne LAVERSIN a obtenu 18 voix Madame Corinne LAVERSIN ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième adjointe au maire.

Élection du Troisième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 19
bulletins blancs ou nuls : 02
suffrages exprimés : 17
majorité absolue : 09

Monsieur Marcel MARTIAUX a obtenu 17 voix Monsieur Marcel MARTIAUX ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième adjoint au maire.

Élection du Quatrième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 19
bulletins blancs ou nuls : 01
suffrages exprimés : 18
majorité absolue : 10 Monsieur Francis BAR a obtenu 18 voix Monsieur Francis BAR ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Quatrième adjoint au maire.

Élection du Cinquième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 19
bulletins blancs ou nuls : 00
suffrages exprimés : 19
majorité absolue : 10

Madame Nicole BEHARELLE a obtenu 07 voix. Monsieur Jean-Marie DESPREZ a obtenu 12 voix. Monsieur Jean-Marie DESPREZ ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Cinquième adjoint au maire.

Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.

ÉLECTION DES DEUX DÉLÉGUÉS À ARTOIS COMM' ET LEUR SUPPLÉANT

Monsieur le Maire expose à l'assemblée que, conformément aux dispositions des articles L 2121-33 et L 5211-6 à 8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal nouvellement élu le 09 mars dernier doit désigner, parmi ses membres, ses représentants au sein de la Communauté d'Agglomération de l'Artois.

Il précise qu'en application de l'article 8 des statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Artois, le conseil municipal doit désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants.

Il indique qu'en application de l'article L 5211-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, ces délégués sont élus au scrutin secret à la majorité absolue et si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. Il ajoute qu'en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Il invite le conseil municipal à élire chacun de ses délégués au scrutin uninominal majoritaire à trois tours.

Le conseil Municipal :

Enregistre les candidatures de Messieurs André DELORY et Jean-Claude DELPIERRE comme délégués titulaires et, Monsieur Francis BAR et Madame Corinne LAVERSIN comme délégués suppléants.

Procède aux opérations de vote,

Élit : Monsieur André DELORY en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 17 voix sur 17 suffrages exprimés et 02 nuls ; Monsieur Jean-Claude DELPIERRE en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 17 voix sur 17 suffrages exprimés et 02 nuls ; Monsieur Francis BAR en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 15 voix sur 16 suffrages exprimés et 03 nuls ; Monsieur Jean-Claude DELPIERRE ayant obtenu 1 voix ; Madame Corinne LAVERSIN en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 18 voix sur 18 suffrages exprimés et 01 nul ;

ÉLECTION DES TROIS DÉLÉGUÉS AU SIVOM DE LA COMMUNAUTÉ DU BÉTHUNOIS ET LEUR SUPPLÉANT

Il précise qu'en application de l'article 7 des statuts du SIVOM de la Communauté du Béthunois, le conseil municipal doit désigner trois délégués titulaires et trois délégués suppléants.

Il invite le conseil municipal à élire chacun de ses délégués au scrutin uninominal majoritaire à trois tours.

Le conseil Municipal :

Enregistre les candidatures de Monsieur André DELORY, Madame Corinne LAVERSIN et Monsieur Frédéric TACLET comme délégués titulaires et, Messieurs Francis BAR, Michel LEMBRE et Madame Christelle DUBOIS comme délégués suppléants.

Procède aux opérations de vote,

Elit : Monsieur André DELORY en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 17 voix sur 17 suffrages exprimés et 02 nuls ; Madame Corinne LAVERSIN en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 17 voix sur 17 suffrages exprimés et 02 nuls ; Monsieur Frédéric TACLET en qualité de membre titulaire au 1er tour de scrutin par 15 voix sur 15 suffrages exprimés et 04 nuls ; Monsieur Francis BAR en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 16 voix sur 16 suffrages exprimés et 03 nuls ; Monsieur Michel LEMBRE en qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 16 voix sur 16 suffrages exprimés et 03 nuls ; Madame Christelle DUBOISen qualité de membre suppléant au 1er tour de scrutin par 18 voix sur 18 suffrages exprimés et 01 nul ;

Gazette de Février 2008

Admin — 2008-02-24T13:45:00Z

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Calendrier des fêtes 2008

Admin — 2008-02-13T07:42:00Z

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