| Étaient présents : BAR Francis, BAR Jean-Marie, BÉHARELLE Nicole, BENTEUX Béatrice, BERNARD Marc, CASSEZ Véronique, DELERUYELLE Olivier, DELORY André, DELPIERRE Harold, DELPIERRE Jean-Claude, DESPREZ Jean-Marie, DUBOIS Christelle, JOURDAIN Bernard, LAVERSIN Corinne, LEMAIRE Alfred, LEMBRÉ Michel, LORIDAN Marielle et TACLET Frédéric. Était absent excusé ayant donné procuration : |
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COMPTE DE GESTION 2008 |
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| Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil
Municipal les résultats financiers du Compte de Gestion de l’année
2008 établi par le Receveur Municipal.
Le Compte de gestion est conforme aux écritures communales. Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer. Adopté à l’unanimité des membres présents. |
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COMPTE ADMINISTRATIF
2008 |
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| Après délibération, le Conseil Municipal
approuve à l’unanimité le compte administratif 2008 établi
par le Maire et présenté par Monsieur Jean-Claude DELPIERRE,
doyen de l’assemblée.
Le compte administratif 2008 fait apparaître un excédent
cumulé de la section de fonctionnement de 424 318,90 € et
un déficit cumulé de la section d’investissement
de 127 529,11 €. Le besoin de financement de la section d’investissement
est de 261 852,58 €, ce qui correspond au déficit d’investissement
auquel il faut ajouter les restes à réaliser en recette
comme en dépense. |
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ARTOIS COMM’ :
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALATION POUR LE TRANSFERT DES CHARGES |
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| Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal dit délibérer sur les transferts de charges effectués vers la Communauté d’Agglomération de l’Artois, conformément à l’article 1609 nonies C IV du Code Général des Impôts. Il précise qu’une Commission Locale d’évaluation des transferts de charges a été créée au sein d’Artois Comm’, chaque commune disposant d’un représentant. Il souligne que cette commission s’est réunie le 17 février 2009 afin d’évaluer des transferts de charges. Il signale enfin que lors de cette séance, la commission a rendu ses conclusions dans le rapport ci-joint sur l’ensemble des transferts de charges effectués à cette date. | ||||||
| Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
SALLE DE SPORT : AUTORISATION
DE SIGNATURE |
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| Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les procédures
adaptées pour les marchés de maîtrise d’œuvre,
de bureau de contrôle et de coordinateur SPS pour la construction
de la salle de sport (en application de l’article 28 du Code des
marchés publics) ont été lancées et que les
offres doivent être déposées en mairie pour le 15 mai à 12
heures. La commission d’Appels d’offres se réunit le
lundi 18 mai pour l’ouverture des plis et le jeudi 28 mai pour l’analyse.
Le montant prévisionnel des travaux est de 1 160 000,00 Euros H.T.
Un programme précis a par ailleurs été établi
et joint au marché.
Selon l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités territoriales, la délibération du Conseil Municipal chargeant le maire de souscrire un marché déterminé peut être prise avant l’engagement de la procédure de passation de ce marché. Le lancement des procédures a été autorisé par délibération du 30 mars 2009 mais non la signature. Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer les marchés
de maîtrise d’œuvre, de bureau de contrôle et
de coordinateur SPS avec le ou les titulaire(s) qui sera (ont) retenu(s)
par la commission d’appels d’offres. Adopté à l’unanimité des
membres présents. |
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QUESTIONS DIVERSES |
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Tirage au sort des jurés d’assises | |||||
| Le Conseil Municipal a procédé au tirage au sort des cinq personnes (électeurs âgées d’au moins 23 ans au 01/01/09) qui doivent figurer sur la liste préparatoire des jurés d’assisses du Tribunal de SAINT OMER. Les personnes désignées seront informées, par courrier, par la Mairie. | ||||||
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Subvention au Football Club d’Hinges | |||||
| Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Football Club d’Hinges a fait une demande de subvention exceptionnelle pour emmener une équipe de jeunes (les moins de 13 ans) au tournoi international de Montoire en Indre et Loire à la Pentecôte. Monsieur le Maire indique que les jeunes se sont démenés pour mener à bien leur projet. Le coût du déplacement est estimé à 2500 € et ils leur manqueraient 700 €. Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer. Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
INFORMATIONS DIVERSES |
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Rue des Bois Blancs : | |||||
| Les travaux sur le réseau d’eau potable entrepris par le SIVOM de la Communauté du Béthunois débuteront le lundi 18 mai. Par ailleurs, Monsieur Le Maire fait part de sa rencontre avec Monsieur Marc CORNIL, Directeur du Symsagel. Un projet de détournement du Turbeauté au niveau de la rue des Bois Blancs serait en cours. Les eaux seraient déviées vers le fossé qui longe le chemin Lampaert. Cela permettrait, d’après les études, d’éviter la montée en charge du fossé de la rue des Bois Blancs. Les travaux sont susceptible d’être pris en charge par la DIREN et le SYMSAGEL. La faisabilité du projet est à l’étude. | ||||||
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Rue du Petit Hinges | |||||
| Les travaux de création du réseau d’assainissement collectif entre pris par Artois Comm’ débuteront le lundi 18 mai également et seront terminés pour le 15 juillet. | ||||||
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Rue de la Jandrie | |||||
| les travaux de voirie sont terminés. | ||||||
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Lotissement Pas-de-Calais Habitat : | |||||
| Après d’âpres batailles et, le soutien et l’aide du Sous-Préfet de Béthune, le dossier de diagnostiques archéologiques est enfin sur le point d’être réglé. Les services de l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives doivent intervenir pour quinze jours à partir du 1er juin. Suite à ce diagnostic, ces services décideront ou non de faire des fouilles plus conséquentes. Toujours est-il que les entreprises pour les travaux de voiries et réseaux ont été choisies et interviendront dès le feu vert de l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives. | ||||||
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Projet de golf | |||||
| Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a reçu en mairie Monsieur Jean-Marie MALBRANQUE qui recherche un grand terrain sur la commune car son practice est devenu trop petit. Il serait éventuellement possible de mettre à sa disposition les terrains communaux derrière les écoles sous réserve de l’implantation de la salle de sport. Son projet semble très intéressant mais il faut définir précisément les différentes modalités d’occupations. Il est par ailleurs hors de question de vendre les terrains. Les scolaires pourraient ainsi faire de l’initiation au golf. Monsieur le Maire souhaite créer une commission pour travailler sur ce projet. Messieurs Deleruyelle Olivier, Taclet Frédéric, Delpierre Harold et Lembré Michel souhaitent en faire partie. Monsieur Michel Lembré est désigné responsable. | ||||||
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Exposition de maquettes sur la Seconde Guerre Mondiale : | |||||
| L’ensemble du Conseil Municipal adresse ces plus sincères félicitations à Monsieur Eric HENNEBEL qui a organisé cette exposition visitée par environ deux cents personnes. | ||||||
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Comité des fêtes | |||||
| lors des fêtes communales qui auront lieu les 18 et 19 juillet prochains, une course de garçon de café, un concours de vélos fleuris et un marathon sont dores et déjà programmés. Pour la première année, un barbecue champêtre sera proposé avec une multitude d’activités comme des promenades en calèche et des démonstrations de chevaux de trait proposées par les Attelages de la Panerie, des baptémes en poney par le Haras du Pacault. Ces deux associations participent bénévolement et gratuitement à cette manifestation. Les membres du conseil les en remercient. | ||||||
L’ordre du jour étant épuisé. La séance est levée. |
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| Le Maire, | la secrétaire de séance, | |||||
| André DELORY | Christelle DUBOIS | |||||
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