Étaient présents :
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| Était absente excusée : BENTEUX Béatrice. |
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| Était absent non excusé : TACLET Frédéric. |
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APPROBATION DU COMPTE-RENDU
DU 24 NOVEMBRE ET DU 03 DECEMBRE 2009 |
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| Le procès verbal de la réunion du 24 novembre 2009 est approuvé à l’unanimité ainsi que celui du 03 décembre. | ||||||
VOTE DES TAUX 2010
DES TROIS TAXES COMMUNALES |
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| Monsieur le Maire propose à l’Assemblée
délibérante de ne pas modifier les taux d’imposition
communale, le budget étant équilibré sans augmentation. Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité le taux des trois taxes communales comme suit : |
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| - Taxe d’habitation : 11,21 (11,21 depuis 2006) - Foncier bâti : 14,62 (14,62 depuis 2006) - Foncier non bâti : 52,44 (52,44 depuis 2006) |
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| Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
BUDGET PRIMITIF 2010 |
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| Le projet de budget primitif a été examiné le 1er avril dernier par les membres de la Commission des Finances. Sur proposition du Maire, le budget est adopté à 17 voix pour, 0 abstention et 0 contre. La section de fonctionnement s’équilibre à 1 046 839 € et la section d’investissement à 481 692 €. | ||||||
CENTRES DE LOISIRS
ET CENTRES DE VACANCES : TARIFS 2010 |
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| Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’appliquer
les tarifs suivants aux familles pour les vacances scolaires de juillet
et août 2010 : - pour les centres de loisirs (enfant de 3 à 12 ans), Pour un enfant : - Séjour complet : - Juillet (19 jours) : 200,20 € (196,50 €) - Août (20 jours) : 210,70 € (206,80 €) - Trois semaines : 159,30 € (156,30 €) - Deux semaines : 113,80 € (111,70 €) - La semaine : 62,60 € (61,40 €) - La journée* : 13,50 € (13,25 €) soit 54 € (53 €) la semaine du 14/07 Pour les enfants extérieurs à la commune : - Séjour complet : - Juillet : 513 € (503,50 €) - Août : 540 € (530 €) - La semaine : 135 € (132,50 €) - La journée* : 27 € (26,50 €), * Le tarif à la journée est uniquement applicable la semaine du 14 juillet. |
||||||
Le séjour de juillet aura
lieu du lundi 5 au vendredi 30 juillet soit 19 jours. Le séjour
d’août aura lieu du lundi 2 au vendredi 27 août
soit 20 jours. Une remise de 20 % est appliquée pour le deuxième enfant inscrit, 30 % pour le troisième enfant, 40 % pour le quatrième enfant pour les familles habitant la commune. |
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| Toutes les inscriptions se font pour une semaine complète et sont remboursables sur présentation d’un certificat médical pour plus de trois jours d’absence. Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
| - Pour le centre pré ados et ados (enfant de 12 à 18 ans), | ||||||
| Pour un enfant : | ||||||
| - Séjour complet : juillet : 246,40 € (241,30 €) | ||||||
| Août : 259,40 (254 €) | ||||||
| -Trois semaines : 197,70 € (193,60 €) - Deux semaines : 144,40 € (141,40 €) - La semaine : 78,30 € (76,70 €) - La journée* : 17,10 € (16,70 €) soit 68,40 (66,80 €) la semaine du 14/07 |
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| - Pour les enfants extérieurs à la commune : | ||||||
| - Séjour complet : juillet : 647,90 € (634,60 €) | ||||||
| Août : 682 € (668 €) | ||||||
| - La semaine : 170,50 € (167 €) - La journée* : 34,10 € (33,40 €) soit 136,40 € (133,60 €) la semaine du 14/07 |
||||||
| * Le tarif à la journée est uniquement applicable la semaine du 14 juillet. | ||||||
| Le séjour de juillet aura lieu du lundi 5 au vendredi
30 juillet soit 19 jours. Le séjour d’août aura lieu
du lundi 2 au vendredi 27 août soit 20 jours.
Une remise de 20 % est appliquée pour le deuxième enfant inscrit, 30 % pour le troisième enfant, 40 % pour le quatrième enfant pour les familles habitant la commune. Toutes les inscriptions se font pour une semaine complète et
sont remboursables sur présentation d’un certificat médical
pour plus de trois jours d’absence. Adopté à l’unanimité des
membres présents. |
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| - Pour les centres de vacances: | ||||||
| Différents types de séjour sont proposés cette année : | ||||||
| - Un séjour « à la recherche de Jack
Sparrow » pour
les 6-12 ans du 17 au 30 juillet ou du 8 au 21 août : 325 € pour
les Hingeois, 840 € pour les extérieurs. - Un séjour « coktail sportif » pour les 6-12 ans du 6 au 19 juillet : 325 € pour les Hingeois, 765 € pour les extérieurs. - Un séjour « village au bord de mer » en Vendée pour les 6-12 ans du 13 au 27 août : 325 € pour les Hingeois, 820 € pour les extérieurs. - Un séjour « les bronzés en Espagne » pour les 12-17 ans intitulé du 6 au 19 juillet et du 8 au 21 août : 325 € pour les Hingeois, 850 € pour les extérieurs. |
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| Ces séjours sont prioritairement réservés aux enfants de 6 à 17 ans dont les familles sont bénéficiaires de « l’aide aux temps libres » et résidentes sur la commune. Les bons d’aide aux temps libres seront directement déduits du tarif appliqué par la commune et au maximum de 250 € (soit 5 bons de 50 €). Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
CONVENTIONS AVEC ARTOIS COMM’ |
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| - Réhabilitation de PROXI : Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a sollicité l’intervention du fonds de concours d’Artois Comm’ pour les travaux de réhabilitation du magasin d’alimentation générale « proxi ». Il ajoute que le Conseil Communautaire réuni le 16 décembre 2009, a décidé d’attribuer un fonds de concours de 59 408 € dont le versement est soumis à la signature d’une convention avec Artois Comm. Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
| - Construction de la salle de sport : Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a sollicité l’intervention du fonds de concours d’Artois Comm’ pour le projet de construction de la salle de sport. Il ajoute que le Conseil Communautaire réuni le 24 juin 2009, a décidé d’attribuer un fonds de concours de 120 000 € maximum dont le versement est soumis à la signature d’une convention avec Artois Comm. Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE |
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| - Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de verser
une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’association « Don d’amour et d’espoir pour Haïti » suite aux évènements de janvier dernier. Adopté à l’unanimité des membres présents. |
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QUESTIONS DIVERSES |
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| Subvention à l’association « Tous en cœur » | ||||||
| Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de verser une subvention de 500 € à l’association « Tous en coeur » suite au concert donné à l’occasion des vœux de la Municipalité le 9 janvier dernier. Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
| PVR rue de Paradis | ||||||
| Vu le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L 332-6-1, L 332-11-1 et L332-11-2, vu la délibération du 8 juillet 2005 instituant la Participation pour Voiries et Réseaux sur le territoire de la commune, et celle du 11 décembre 2007 la complétant, considérant que l’implantation de futures constructions dans le secteur de la rue de Paradis implique la réalisation d’aménagements sur la voie, le Conseil Municipal a décidé la réalisation du réseau d’eau pluvial et du trottoir face à ces constructions. Le coût total estimé s’élève à 95 594,87 €HT. Il correspond aux dépenses suivantes : | ||||||
| Travaux de construction ou d’aménagement de
voie Coûts des travaux - Travaux de voirie - Ecoulement des eaux pluviales Travaux d’établissement ou d’adaptation des réseaux -89 341 € Dépenses d’études - 6 253,87 € Coût total 95 594,87 € Déduction des subventions à recevoir (notamment FNDAE et FACE) Coût total net 95 594,87 € |
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| Monsieur le Maire propose de fixer à 95 594,87 € la part du coût de la voie et des réseaux mis à la charge des propriétaires fonciers, soit 2,21 € le montant de la participation due par mètre carré de terrain desservi, réactualisable en fonction de l’évolution de l’indice du coût de la construction au mois de janvier 2010. Les propriétés foncières concernées sont situées à 80 mètres de part et d’autre de la voie. Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
| Engagement de la commune pour
la restauration des zones humides (Bois d’Hingette) : |
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| Monsieur le Maire rappelle que la commune s’est engagée par délibération du 30 mars 2009 à répondre à l’appel à projets Trame Verte et Bleue du Conseil Régional du Nord/Pas-de-Calais sur la restauration des milieux naturels « zones humides » au bois d’Hingette. | ||||||
| Monsieur le Maire indique que la commune doit s’engager sur plusieurs points : | ||||||
| • respecter la réglementation en vigueur concernant
la restauration de milieux humides, • pérenniser le projet et les opérations de restauration entreprises, à protéger durablement son espace naturel ; le site est classé en zone N dans son PLU depuis de nombreuses années, • mettre en œuvre un plan de gestion et d’entretien pluriannuel du site, • réaliser un suivi technique et écologique dès le début des travaux et de façon durable dans le temps, et à transmettre les données écologiques aux différents partenaires de la Région et notamment au Réseau des Acteurs de l’Information Naturaliste (RAIN). |
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| Adopté à l’unanimité des membres présents. | ||||||
| Sentiers pédestres : autorisation de passage et aménagement
par Artois Comm’ |
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| Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal de la lettre en date du 12 mars 2010 dans laquelle Monsieur le Président d’Artois Comm. l’informe que la Communauté d’Agglomération de l’Artois, compétent en terme d’aménagement et d’entretien des itinéraires pédestres de Promenade et Randonnée (P.R®) agréés par la Fédération Française de Randonnée Pédestre, procède aujourd’hui à une réactualisation des autorisations pour le passage des randonneurs sur les voies, chemins et propriétés concernés par les itinéraires mais aussi permettant leur aménagement (implantation du balisage notamment) et leur entretien en vue d’une mise à jour des agréments Fédération Française de Randonnée Pédestre de l’ensemble des itinéraires de l’agglomération. | ||||||
| Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, considérant l’intérêt que présentent pour la pratique de la promenade ou de la randonnée pédestre, les voies, chemins ou propriétés suivants : | ||||||
| Chemin « Le Circuit du Canal » | ||||||
Parcelle ou
Dénomination du chemin ou de la voie |
Statut |
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- Lieu Dit "Le Bois Guillain" - Rue du 8 Mai - Lieu Dit "Sous le Pont Royal" - Rue du Halage - Chemin rural dit Chemin Vert - Lieu Dit "Le Petit Hingette" - Rue des Bois Blancs - Rue des Fusillés - Lieu Dit "Sous le Boulan" - Sans dénomination - Rue du Petit Hinges - Chemin rural - Chemin rurale dit Ruelle Justice - Rue Froide - Impasse du Chemin Vert |
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|||||
| Chemin « Le Circuit du Pacault » | ||||||
Parcelle ou
Dénomination du chemin ou de la voie |
Statut |
|||||
| - Rue des Fusillés - Rue du Petit Hinges - Sans dénomination - Lieu Dit "Sous le Boulan" - Rue des Bois Blancs - Lieu Dit "Le Petit Hingette" - Rue du Halage - Chemin rural dit Chemin Vert - Rue des Anglais - Rue de Merville - Chemin du Pacault - Sans dénomination - Rue du Pont Royal - Lieu Dit "Sous le Pont Royal" - Lieu Dit "Le Bois Guillain" - Rue du 8 Mai - Impasse du Chemin Vert - Rue Froide - Chemin rural dit Ruelle Justice - Chemin rural |
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|||||
| Chemin « Le Circuit du Rietz » | ||||||
Parcelle ou Dénomination du chemin ou de la voie |
Statut |
|||||
| - Rue des Fusillés - Rue du Petit Hinges - Sans dénomination - Lieu Dit "Sous le Boulan" - Rue des Bois Blancs - Lieu Dit "Le Petit Hingette" - Rue du Halage - Chemin rural dit Chemin Vert - Rue des Anglais - Rue de Merville - Chemin du Pacault - Sans dénomination - Rue du Pont Royal - Lieu Dit "Sous le Pont Royal" - Lieu Dit "Le Bois Guillain" - Rue du 8 Mai - Impasse du Chemin Vert - Rue Froide - Chemin rural dit Ruelle Justice - Chemin rural |
Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public Public |
|||||
| • S’engage à conserver leur caractère
public et ouvert et autorise le balisage et l’entretien selon les
dispositions de la charte officielle du balisage de la Fédération
Française de Randonnée Pédestre, • Autorise Monsieur le Maire à signer la convention permettant le passage et le balisage sur les propriétés privées de la commune. |
||||||
INFORMATIONS DIVERSES |
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| - Remorque communale : Vu les abus constatés concernant
la mise à disposition de la remorque, vu le coût important
engendré (compte-tenu de la proximité de la décheterie
et du ramassage des déchets verts par Artois Comm’), il est
décidé de la mettre à la disposition des administrés
uniquement le wwek-end.
- Lotissement des Alouettes réalisé par Pas-de-Calais
Habitat( rue de Béthune/rue Neuve) : le prix au mètre-carré des
lots libres de constructeur est d’environ 108 € TTC. |
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L’ordre du jour étant épuisé.
La séance est levée. |
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| Le Maire, | la secrétaire de séance, | |||||
| André DELORY | Christelle DUBOIS | |||||
ÉCOLE
MATERNELLE - Coût de fonctionnement Année scolaire 2008/2009 - 83 enfants |
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Dépenses |
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| Fourniture (papeterie, livres,…) Entretien du bâtiment et du matériel Photocopieur Téléphone Gaz Electricité Autobus Matériel divers Masse salariale totale (nettoyage, intervenant musical 1h/sem, ATSEM...) |
4 275,10 € 2 499,06 € 465,90 € 390,00 € 4 817,60 € 2 319,00 € 0,00 € 4 949,00 € 45 664,00 € |
|||||
| Total | 65 379,66 € | |||||
Soit un coût par élève
de 787,71 € |
||||||
Attention, hors manifestation
de Noël, produits
d'entretien, assurance, affranchissement,
travail des agents techniques et coût salle multimédia |
||||||
ÉCOLE PRIMAIRE -
Coût de fonctionnement Année scolaire 2008/2009 - 114 enfants |
||||||
Dépenses
|
||||||
| Fourniture (papeterie, livres,…) Entretien du bâtiment et du matériel Photocopieur Téléphone Gaz Electricité Autobus Matériel divers Mobilier Piscine Masse salariale totale (nettoyage, intervenat musical 5h/sem, intervenant sportif 3h/sem...) |
5 403,00 € 2 279,05 € 639,90 € 359,00 € 5 288,30 € 3 185,00 € 1 340,00 € 641,00 € 5 653,00 € 360,00 € 19 656,50 € |
|||||
Total |
44 804,75 € | |||||
Soit un coût par élève
de 393,02 € |
||||||
Attention, hors manifestation
de Noël,
produits d'entretien, assurance, affranchissement et travail des agents techniques et coût salle multimédia |
||||||
RESTAURANT SCOLAIRE -
Coût de fonctionnement Année scolaire 2008/2009 |
||||||
Dépenses |
||||||
| Alimentation diverse (eau, huile, sel, pain…) Entretien du bâtiment et du matériel Téléphone Gaz Electricité Fourniture des repas (Sivom) Masse salariale |
1 925,94 € 99,82 € 314,61 € 770,71 € 0,00 € 30 909,36 € 48 670,00 € |
(avec bat. Scolaire) (pour 12384 repas, prix facturé des repas : 2,46 € en 2008, 2,52 € en 2009 ) (surveillance et service) |
||||
| TOTAL | 82 690,44 € | |||||
Soit un coût par repas
de 6,68 € |
||||||
Déficit
ou excédent
- 44 605,44 € |
||||||
| soit 2,06 € par repas | ||||||
Attention hors assurance, consommation électrique,
produits d'entretien, réparation par les agents techniques et aides éventuelles
d'autres agents en cas d'effectif important |
||||||
Garderie/Etude -
Coût de fonctionnement Année scolaire 2008/2009 |
||||||
Dépenses
|
||||||
| Masse salariale | 13 140,00 € | |||||
Recettes |
||||||
| Facturation aux familles | 10 103,30 € | |||||
| Déficit ou excédent | -3 036,70 € | |||||
Attention hors assurance, consommation électrique,
entretien et fournitures diverses |
||||||
 |
 |
|||||